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Les espaces naturels

  • Arrêté préfectoral portant sur la création d'une zone de protection de biotope d'espèces végétales protégées au "Vallon de Toulouse"
APPB_Vallon de Toulouse (pdf-2,03 Mo)

 

 

  • Arrêté préfectoral portantsur la conservation du biotope de la "Muraille de Chine"
APPB_Muraille de Chine (pdf-1,42 Mo)

 

 

  • Décret ministériel portant sur la création de la réserve naturelle de l'archipel de Riou
Décret RNN Riou (pdf-130,40 ko)

 

 

  • Règlement général de police des espaces naturels terrestres du Frioul
Police Frioul (pdf-1,16 Mo)

 

 

  • Règlement général des propriétés départementales des Bouches-du-Rhône
Propriétés départementales BdR (pdf-1,16 Mo)

 

 

  • Règlement particulier de police dans le domaine municipal de Pastré
Domaine de Pastré (pdf-1,63 Mo)

 

 

  • Règlement particulier de police dans le Parc des Bruyères
Parc des bruyères (pdf-1,43 Mo)

 

 

  • Règlement particulier de police dans le domaine municipal de Luminy
Domaine de Luminy (pdf-282,84 ko)