Retrouvez les documents relatifs à l'enquête publique:
Télécharger les avis de la consultation institutionnelle:
Télécharger les avis émis auprès du GIP dans le cadre de la procédure de consultation institutionnelle, en tant que documents d’information complémentaires au dossier: cliquez ici
Enquête publique
Suite à l’enquête publique au sujet du projet de Parc national des Calanques, qui s’est tenue du 17 octobre au 17 novembre 2011, et au travail de synthèse et d’analyse de la commission d’enquête, le président de cette dernière a remis au Préfet le rapport ainsi que les conclusions motivées.
La consultation aura tout d’abord été marquée par un succès de participation hors normes dans ce type de procédure, avec en tout près de 4 500 contributions déposées dans les registres en mairies (Marseille, Cassis, La Ciotat, Ceyreste, Carnoux, Roquefort-la-Bédoule, La Penne-sur-Huveaune) ou directement adressées par courrier au siège de l’enquête, dont une majorité favorable au projet. En complément de l’épais rapport qui développe les réponses aux multiples questions ou remarques adressées à la commission, cette dernière exprime dans ses conclusions son avis positif. Celui-ci est assorti d’une série de recommandations sur les modifications qu’elle juge pertinentes d’apporter au projet, afin de tenir compte des principales remarques formulées.
Guy TEISSIER se félicite du succès de cette ultime phase de consultation locale qui confirme l’approbation d’une majorité de la population concernée par ce projet majeur pour le devenir de nos territoires.
Les conclusions de la commission constitueront la principale base sur laquelle les instances du GIP (Commission Parc puis AG prévues courant janvier 2012), outre les avis de la phase précédente de consultation institutionnelle, et l’avis de l’autorité environnementale, seront appelées à débattre puis voter, pour décider des dernières modifications à apporter au projet au niveau local.
Consultez le projet soumis à la consultation institutionnelle et enquête publique (Approuvé par l'Assemblée Générale du GIP des Calanques du 27 juin 2011)
Les avis de la consultation institutionnelle
Dans le cadre de l’enquête publique sur le projet de création du Parc national des Calanques, les avis des personnes morales reçus par le GIP des Calanques au titre de la procédure de consultation institutionnelle prévue par l’article R. 331-4 du Code de l’Environnement sont consultables et téléchargeables en ligne à l’adresse suivante :
http://pnx.espaces-naturels.fr/echange/pncal/php/login.php
Les avis sont accessibles avec le nom d’utilisateur: projetcalanques - mot de passe : pour2011.
Ces avis sont diffusés en tant que documents d’information complémentaires au dossier.
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