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Les avis de la consultation institutionnelle

Vous pouvez télécharger les avis émis auprès du GIP dans le cadre de la procédure de consultation institutionnelle, en tant que documents d’information complémentaires au dossier.

 

 

 

Dans le cadre de l’enquête publique sur le projet de création du Parc national des Calanques, les avis des personnes morales reçus par le GIP des Calanques au titre de la procédure de consultation institutionnelle prévue par l’article R. 331-4 du Code de l’Environnement sont consultables et téléchargeables en ligne:

 

http://pnx.espaces-naturels.fr/echange/pncal/php/login.php

 

Les avis sont accessibles avec les codes suivants :

  • nom d’utilisateur: projetcalanques
  • mot de passe : pour2011

Ces avis sont diffusés en tant que documents d’information complémentaires au dossier.